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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADP
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FOXTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOXTER
ADP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3160900
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2022
FOXTER de ADP

Présentation de la marque FOXTER

Déposée le 22 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOXTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADP domicilié(e) Rue de l'Industrie - 85250 - SAINT-FULGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 311 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque FOXTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOXTER est expirée depuis le 22 avril 2022.

ADP a également déposé les autres marques suivantes : DOGADOR , LES COLLECTIONS DU CIRIER , Rapport National sur l'Emploi en France d'ADP , ADP Always Designing for People , CATADOR , VOTRE SUCCÈS, C'EST NOTRE AFFAIRE , StabiTRAVEL , ST BERNARD , ALWAYS DESIGNING FOR PEOPLE , ADP


ADP, Société par Actions Simplifiée - Rue de l'Industrie - 85250 - SAINT-FULGENT - France - SIREN 388311854


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 17 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367031 - Publication au BOPI 2003-03-17

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Inscription le 13 mars 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°571647 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495712 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764953 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Aliments pour les animaux.